Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES EXQUIS
LA TRIADE, SAS
Numéro de dépôt :
4053054
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque LES EXQUIS
Déposée le 4 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRIADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LES EXQUIS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRIADE domicilié(e) ZA DE L'ERMITAGE, RUE DU CAPITAINE DREYFUS, BP 40047 - 95132 - FRANCONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 399 383 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA TRIADE, M. NICHANIAN JEAN-PHILIPPE domicilié(e) ZA DE L'ERMITAGE, RUE DU CAPITAINE DREYFUS, BP 40047 - 95132 - FRANCONVILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TRIADE, SAS - ZA DE L'ERMITAGE, RUE DU CAPITAINE DREYFUS, BP 40047 - 95132 - FRANCONVILLE - France - SIREN 326399383
LA TRIADE, M. NICHANIAN JEAN-PHILIPPE - ZA DE L'ERMITAGE, RUE DU CAPITAINE DREYFUS, BP 40047 - 95132 - FRANCONVILLE - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet total n°633067 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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